statuts

ASSOCIATION
‘’ MOTO-CLUB 1M2J3MOTOS LE CLUB SANS PREJUGES ’’

STATUTS


TITRE I

CONSTITUTION – OBJET – SIEGE – DUREE DE L’ASSOCIATION

Article 1 : Constitution et dénomination

Entre toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts il est formé une association dénommée ‘’Moto Club 1M2J3MOTOS LE CLUB SANS PREJUGES’’.

Elle sera inscrite au registre des associations du tribunal d’instance de Thionville.

Article 2 : Objet

L’association a pour objet :
– de faire partager à tous ses membres la passion de la moto,
– de se rencontrer lors de différentes manifestations,
– de faire connaître la Lorraine et son patrimoine aux différents motards de passage dans notre région.

Article 3 : Moyens d’action

Les moyens d’action de l’association sont notamment la tenue d’assemblées périodiques et, en général, toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association.

Dans tous les cas l’association ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux.

Article 4 : Siège

Le siège de l’association est fixé au 4lotissement du Val de Kayl 57840 Ottange

Article 5 : Durée

La durée de l’association est illimitée.








TITRE II

COMPOSITION

Article 6 : Composition

L’association se compose de membres actifs

Les membres actifs

Sont appelés membres actifs, les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Ils participe financièrement aux frais de fonctionnement du club ce qui leur acquière le droit d’être membre pour une année civile du 1er janvier au 31 décembre.


Article 7 : Cotisations
Le club ne demande pas de cotisation annuelle mais une participation aux frais de fonctionnement du club, au fur et à mesure des besoins pendant l’année, cela après proposition du comité directeur.
Cette somme sera calculée de telle façon: montant de la facture divisée par le nombre de membres concernés.


Article 8 : Conditions d’adhésion

L’admission et le renouvellement des membres sont prononcés par le comité directeur lequel, en cas de refus, doit faire connaître le motif de la décision. Toute demande d’adhésion devra être formulée par une feuille d’inscription.

Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l’association, ainsi que le règlement intérieur du Moto-club.

Article 9 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd :

1) par décès,


2) par démission adressée par écrit au président de l’association,


3) par exclusion prononcée par le comité directeur pour motif grave,


4) par radiation prononcée par le comité directeur pour non-paiement de la cotisation.


5) pour non-respect du règlement intérieur du club.

Avant la prise de la décision éventuelle d’exclusion ou de radiation, le membre concerné est invité préalablement à fournir des explications écrites au comité directeur.

TITRE III

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Article 10 : Comité directeur
L’association est administrée par un comité directeur comprenant sept membres minimums élus au scrutin secret pour un an par l’assemblée générale ordinaire et choisis en son sein. Le comité directeur est renouvelable par tiers tous les ans et ses deux premiers tiers seront désignés par le sort. Les membres sortants sont rééligibles.

Article 11 : Accès au comité directeur

Est éligible au comité directeur tout membre de l’association âgé de dix-huit ans au moins le jour de l’élection et ayant adhéré à l’association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations.

Article 12 : Réunion du comité directeur

Le comité directeur se réunit une fois par an, et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du tiers de ses membres.

Seules seront valables les résolutions prises sur les points inscrits à l’ordre du jour.

La présence du tiers au moins de ses membres est nécessaire pour que le comité directeur puisse délibérer valablement.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.

Par ailleurs, lesdites délibérations sont prises à mains levées. Toutefois à la demande du tiers au moins des membres présents, les votes peuvent être émis au scrutin secret.

Toutes les délibérations et résolutions du comité directeur font l’objet de procès-verbaux qui sont inscrits sur le registre des délibérations du comité directeur et signés par le président et le secrétaire.

Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre présent.

Article 13 : Rétributions

Les membres du comité directeur ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.

Article 14 : Remboursement de frais

Seuls les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés aux membres du comité directeur et ce au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation versés aux membres du comité directeur.

Article 15 : Pouvoirs du comité directeur

Le comité directeur est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus pour prendre toutes les décisions qui ne sont pas réservées à l’assemblée générale ordinaire ou à l’assemblée générale extraordinaire.

Il se prononce sur toutes les admissions des membres de l’association et confère les éventuels titres de membres d’honneur. C’est lui également qui prononce les éventuelles mesures d’exclusion ou de radiation des membres.

Il fait ouvrir tous comptes en banque et auprès de tous autres établissements de crédit, effectue tous emplois de fonds, contracte tous emprunts hypothécaires ou autres, demande tous découverts bancaires, sollicite toutes subventions, requiert toutes inscriptions et transcriptions utiles.

Il décide de tous actes, contrats, marchés, achats, investissement, aliénations, locations nécessaires au fonctionnement de l’association.

Il peut déléguer telle ou telle de ses attributions à l’un de ses membres ou au bureau.

Article 16 : Bureau

Le comité directeur élit en son sein, un bureau comprenant

- un président - un secrétaire - un trésorier
- un vice-président - un secrétaire adjoint - un trésorier adjoint
- un ou plusieurs assesseurs

Le bureau est élu pour un an. Les membres sortants sont rééligibles.


Article 17 : Rôle des membres du bureau

a) Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l’association.

En cas d’empêchement, il peut donner délégation à un autre membre du bureau. Cependant, en cas de représentation en justice, il ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale.

b) Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance. Il rédige les procès-verbaux tant des assemblées générales que des réunions du comité directeur.

Il tient également le registre des délibérations des assemblées générales et le registre des délibérations du comité directeur.

c) Le trésorier tient les comptes de l’association. Il est aidé par tous les comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du président.

Il tient une comptabilité probante, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses. Il rend également compte de sa gestion lors de toute assemblée générale annuelle appelée notamment à statuer sur les comptes.

Article 18 : Dispositions communes pour la tenue des assemblées générales

Les assemblées générales se composent de tous les membres de l’association.

Les assemblées se réunissent sur convocation du comité directeur.

Les assemblées se réunissent également sur la demande des membres représentant au moins le quart des membres de l’association. Dans ce cas, les convocations à l’assemblée générale doivent être adressées par le comité directeur dans les trente jours du dépôt de la demande écrite, l’assemblée doit alors se tenir dans les quinze jours suivant l’envoi desdites convocations.

Dans tous les cas, les convocations doivent mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu et fixé par les soins du comité directeur. Elles sont faites par lettres individuelles adressées aux membres quinze jours au moins à l’avance.

Seules sont valables les résolutions prises par l’assemblée générale sur les points inscrits à son ordre du jour.

La présidence de l’assemblée générale des membres appartient au président, ou en son absence, au vice-président, l’un ou l’autre peut déléguer ses fonctions à un autre membre du comité directeur.

Toutes les délibérations et résolutions des assemblées générales font l’objet de procès-verbaux qui sont inscrits sur le registre des délibérations des assemblées générales et signés par le président et le secrétaire.

Il est également tenu une feuille de présence et certifiée conforme par le bureau de l’assemblée.


Article 19 : Nature et pouvoirs des assemblées générales

Les affaires de l’association qui ne relèvent pas des attributions du comité directeur ou du bureau sont réglées par voie de résolution prise en assemblée générale des membres.

Les assemblées générales sont ordinaires ou extraordinaires.

Article 20 : Assemblée générale ordinaire

Une fois par an, les membres de l’association sont convoqués en assemblée générale ordinaire dans les conditions prévues à l’article 18.

L’assemblée entend les rapports sur la gestion du comité directeur et notamment sur la situation morale et financière de l’association. Les vérificateurs aux comptes donnent lecture de leur rapport de vérification.

L’assemblée, après avoir délibéré sur les différents rapports relatifs à la gestion du comité directeur, approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et délibère sur les autres questions figurant à l’ordre du jour.

Elle pourvoit au renouvellement des membres du comité directeur dans les conditions prévues aux articles 10 et 11 des présents statuts.

L’assemblée générale ordinaire désigne également pour un an, les deux vérificateurs aux comptes qui sont chargés de la vérification annuelle de la gestion du trésorier.

Elle fixe aussi le montant de la cotisation (si besoin) à verser par les différents membres de l’association.

Elle approuve également les modifications apportées au règlement intérieur en application de l’article 27.

Les résolutions de l’assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents. Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le scrutin secret. Cependant pour le renouvellement des membres du comité directeur, le scrutin secret est obligatoire de par l’article 10 des statuts.


Article 21 : Assemblée générale extraordinaire

Elle est compétente pour la modification des statuts de l’association, y compris de ses buts.

Les conditions de convocation et les modalités de tenue d’une telle assemblée sont celles prévues à l’article 18 des présents statuts.

L’assemblée générale extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres de l’association.

Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

Dans tous les cas, les résolutions portant sur la modification des statuts de l’association, y compris de ses buts, sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le scrutin secret.

L’assemblée générale extraordinaire est également compétente pour prononcer la dissolution, la dévolution des biens et la liquidation de l’association, selon les règles prévues aux articles 18, 25 et 26 des présents statuts.


TITRE IV

RESSOURCE DE L’ASSOCIATION – COMPTABILITE

Article 22 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent :

1) Du produit des cotisations des membres.

2) Des subventions éventuelles de l’Etat, des régions, des départements, des communes, des établissements publics.

3) Du revenu des biens et valeurs appartenant à l’association.

4) Du produit des rétributions perçues pour services rendus.

5) Toutes autres ressources, recettes ou subventions qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.

Article 23 : Comptabilité

Il est tenu au jour le jour, une comptabilité en recettes et en dépenses pour l’enregistrement de toutes les opérations financières.

Article 24 : Vérificateurs aux comptes

Les comptes tenus par le trésorier sont vérifiés annuellement par deux vérificateurs aux comptes.

Ceux-ci sont élus pour un an par l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes.

Les deux vérificateurs aux comptes ne peuvent pas faire partie du comité directeur.


TITRE V

DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION

Article 25 : Dissolution

La dissolution est prononcée par une assemblée générale extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.

Les conditions de convocation et les modalités de tenue d’une telle assemblée sont celles prévues à l’article 18 des présents statuts.

L’assemblée générale extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres de l’association.

Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

Le vote a lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le scrutin secret.

Article 26 : Dévolution et liquidation du patrimoine

En cas de dissolution, l’actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires et qui seront désignées par l’assemblée générale extraordinaire.

En aucun cas, les membres de l’association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.

Par ailleurs, ladite assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs.

Les résolutions relevant du présent article sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le scrutin secret.




TITRE VI

CHARTE – ADOPTION DES STATUTS

Article 27 : Charte

Le comité directeur pourra, s’il le juge nécessaire, établir un règlement intérieur qui fixera les modalités d’exécution des présents statuts.

Cet éventuel règlement intérieur sera alors soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire, ainsi que ses modifications ultérieures.
Article 28 : Adoption des statuts

Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale constitutive tenue le 21/11/2004

Règlement intérieur modifié et accepté a l'assemblée générale du 14/01/2012



Règlement intérieur
Du Moto-club :
…1M2J3MOTOS LE CLUB SANS PREJUGES…


1°… Les convocations aux assemblées se feront par mail suite au vote de l'assemblée générale en date du 10/01/2009
La cotisation du club pour l'année est calculée de telle façon: montant de la facture divisée par le nombre de membres.

2°… Le club souscrit une assurance pour ses membres mais il est obligatoire que chacun des motards adhérents au club soit assuré par ses propres moyens…dans le cas contraire la personne sera exclue pour faute grave comme le stipule l’article 9 des statuts.

3°… Être en règle vis-à-vis de la loi :
• Permis de conduire, carte grise, assurance,
• Le club ne pourra être tenu pour responsable en cas de problèmes.

4°…Dans le cas où le club organise une manifestation caritative ou non, qui réclame la participation de la totalité des membres du club, les membres ne désirant pas ou ne pouvant pas la faire, doivent en informer le bureau directeur. Le fait de ne pas être présent lors de cette manifestation sans s'être fait excuser sera un motif d'exclusion du club (sauf cas extrême engendrant l'impossibilité de prévenir un membre du bureau.)

5°… Pour pouvoir profiter et participer aux weekends prolongés, il est obligatoire:

• D'être membre du club
• d’avoir fait au moins 3 sorties avec le club (les sorties à caractère humanitaire ne comptent pas).

6°… L'argent de la subvention communale est utilisé au cours des sorties motos ou sortie du club.

7°… Respecter les règles de sécurité lors des sorties en groupe :
Distance de sécurité, positionnement alterné, etc.….

8°… Respecter les règles énoncées dans le statut.

9° … Dans le cas du non-respect d’une partie ou de la totalité de ce règlement, il sera engagé envers le contrevenant une procédure d’exclusion du club au titre de l’article 9 du statut.


Ce nouveau règlement annule et remplace le précédent.

AJOUT AU REGLEMENT INTERIEUR

Suite à plusieurs suggestions, le comité d’administration du moto-club s’est réuni le 14/11/2014.

Les suggestions portaient sur la possibilité pour des personnes non motardes de devenir membres du moto-club.

Après discussions, il a été décidé à l’unanimité, que les conditions d’adhésion pour être membre du club sont définies comme indiqué ci-dessous :
• Être possesseur d’une moto et titulaire du permis moto
• Pour les possesseurs de  125 CM cubes, les papiers doivent être au nom du possesseur du véhicule
• Être conjoint/conjointe ou de descendance directe.

Tous les messages passés sur le forum du moto-club dans les sous forum :
• SECTION PRIVÉE RÉSERVÉE AUX MEMBRES
• ÉVÈNEMENTS ET SORTIES PRÉVUES (visible que par les membres)
• ALBUM PHOTOS DES MEMBRES (visible que par les membres)
• COMPTES RENDUS (visible que par les membres)

Tout ces messages doivent rester confidentiels et ne doivent pas être partagés avec des personnes extérieures aux membres du moto-club.
En cas de litige le membre sera exclu pour faute grave comme le stipule l’article 9 des statuts :
Article 9 : Perte de qualité d’un membre :
5) pour non respect du règlement intérieur

cette mise à jour sera distribuée lors de l'assemblée générale du 10 janvier 2014

mise a jour du règlement intérieur suiteà l'assemblée générale du 10 janvier 2015

Règlement intérieur
Du Moto-club :
…1M2J3MOTOS LE CLUB SANS PREJUGES…



1°… Les convocations aux assemblées se feront par mail suite au vote de l'assemblée générale en date du 10/01/2009
La cotisation du club pour l'année est  calculée de telle façon: montant de la facture de l'assurance obligatoire souscrite par le moto-club + la somme de 40€ de cotisation de l'association "UNE ROSE UN ESPOIR SECTEUR D'OTTANGE .le résultat divisé par le nombre de membres.

2°… Le club souscrit une assurance pour ses membres mais il est obligatoire que chacun des motards adhérents au club soit assuré par ses propres moyens…dans le cas contraire la personne sera exclue pour faute grave comme le stipule l’article 9 des statuts.

3°… Être en règle vis-à-vis de la loi :
• Permis de conduire, carte grise, assurance,
• Le club ne pourra être tenu pour responsable en cas de problèmes.

4°…Dans le cas où le club organise une manifestation caritative ou non,  qui réclame la participation de la totalité des membres du club, les membres  ne désirant pas ou ne pouvant pas la faire, doivent en informer le bureau directeur. Le fait de ne pas être présent lors de cette manifestation sans s'être fait excuser sera un motif d'exclusion du club (sauf cas extrême engendrant l'impossibilité de prévenir un membre du bureau.)

5°… Pour pouvoir profiter et participer aux weekends prolongés,  il est obligatoire:

• D'être membre du club
• d’avoir fait au moins 3 sorties avec le club (les sorties à caractère humanitaire ne comptent pas).

6°… L'argent de la subvention communale est utilisé au cours des sorties motos ou sortie du club.

7°… Respecter les règles de sécurité lors des sorties en groupe :
     Distance de sécurité, positionnement alterné, etc.….  

8°… Respecter les règles énoncées dans le statut.

9°… les conditions d’adhésion pour être membre du club sont définies comme indiqué ci-dessous :
• Etre possesseur d’une moto et titulaire du permis moto
• Pour les possesseurs de  125 CM cubes, les papiers doivent être au nom du possesseur du véhicule
• Etre conjoint/conjointe ou de descendance directe.

Tous les messages passés sur le forum du moto-club dans les sous forum :
• SECTION PRIVEE RESERVEE AUX MEMBRES
• EVENEMENTS ET SORTIES PREVUES (visible que par les membres)
• ALBUM PHOTOS DES MEMBRES (visible que par les membres)
• COMPTES RENDUS (visible que par les membres)
Tous ces messages doivent rester confidentiels et ne doivent pas être partagés avec des personnes extérieures aux membres du moto-club.


10° … Dans le cas du non-respect d’une partie ou de la totalité de ce règlement, il sera engagé envers le contrevenant une procédure d’exclusion du club au titre de l’article 9 du statut.


Ce nouveau règlement annule et remplace le précédent.